Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI du REPLAT
Numéro de SIRET du demandeur : 48103363700010
Libellé de la voie du demandeur : 337 Route de Montpellaz
Lieu-dit du demandeur : Parves
Code postal du demandeur : 01300
Localité du demandeur : PARVES et NATTAGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 130 IMPASSE DU REPLAT
Lieu-dit du terrain : Parves
Localité du terrain : PARVES et NATTAGES
Section cadastrale 1 : 15590A
Section cadastrale 2 : 16460A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3132
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-04-10
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
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