Permis de construire
N° PC 02544417C0003
Ville de Palise · 25870
Bénéficiaire
EARL MANET THIERRY
Adresse du terrain
""LES SAMBOTS"" PALISE 25870
Date d'autorisation
23/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 10 · ZB 11
Superficie du terrain
27765 m²
Surface locaux créée
60 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation23/10/2017

👤Demandeur

DénominationEARL MANET THIERRY
SIRET34916299000023
SIREN349162990
Code postal25870
LocalitéPALISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePalise (25444)
Code postal25870
Adresse""LES SAMBOTS"" PALISE 25870
ParcellesZB 10 · ZB 11
Superficie terrain27765 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1140 m²
Surface locaux créée60 m²
Surface agricole avant1140 m²
Surface agricole créée60 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.