Permis de construire n° PC 02544415C0001 à Palise

Permis de construire

N° PC 02544415C0001

Ville de Palise · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMP DE LA CURE PALISE 25870

Date d'autorisation

14/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 234

Superficie du terrain

5775 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Palise Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation14/12/2015

👤Demandeur

Code postal25870

LocalitéPALISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePalise (25444)

Code postal25870

AdresseCHAMP DE LA CURE PALISE 25870

ParcellesZB 234

Superficie terrain5775 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1585 m²

Surface locaux créée150 m²

Surface agricole avant1585 m²

Surface agricole créée150 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.