Permis de construire
N° PC 08928513T0006
Ville de Pailly · 89140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3TER RUE DES IRIS PAILLY 89140
Date d'autorisation
02/08/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1199
Superficie du terrain
794 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/08/2013
Ouverture du chantier28/11/2013
Achèvement des travaux01/10/2014

👤Demandeur

Code postal77480
LocalitéBRAY-SUR-SEINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommunePailly (89285)
Code postal89140
Adresse3TER RUE DES IRIS PAILLY 89140
ParcellesB 1199
Superficie terrain794 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée116 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.