1. Accueil
  2. Cadastre Ozenay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07133813S0006
Permis de construire
N° PC 07133813S0006
Ville de Ozenay · 71700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOURG OZENAY 71700
Date d'autorisation
27/03/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 131
Superficie du terrain
90 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Ozenay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation27/03/2014
Ouverture du chantier10/07/2014

👤Demandeur

Code postal75018
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneOzenay (71338)
Code postal71700
AdresseLE BOURG OZENAY 71700
ParcellesAB 131
Superficie terrain90 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.