Permis de construire
N° PC 00509919H0004
Ville de Oze · 05400
Bénéficiaire
MORGAN-GAUDY
Adresse du terrain
CHEMIND E LA CONDAMINE OZE 05400
Date d'autorisation
17/12/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 8 · A 137 · A 136
Superficie du terrain
Surface locaux créée
3766 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation17/12/2019

👤Demandeur

DénominationMORGAN-GAUDY
SIRET48201841300021
SIREN482018413
Code postal05400
LocalitéOZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneOze (05099)
Code postal05400
AdresseCHEMIND E LA CONDAMINE OZE 05400
ParcellesA 8 · A 137 · A 136
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3766 m²
Surface agricole créée3766 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.