Permis de construire n° PC 0112692100039 à Ouveillan

Permis de construire

N° PC 0112692100039

Ville de Ouveillan · 11590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT L'ESPERANCE LO CHEMIN RURAL N_437 OUVEILLAN 11590

Date d'autorisation

22/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WO 209

Superficie du terrain

421 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/11/2021

👤Demandeur

Code postal11120

LocalitéMOUSSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneOuveillan (11269)

Code postal11590

AdresseLOTISSEMENT L'ESPERANCE LO CHEMIN RURAL N_437 OUVEILLAN 11590

ParcellesWO 209

Superficie terrain421 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.