Permis de construire n° PC 01126916L0012 à Ouveillan

Permis de construire

N° PC 01126916L0012

Ville de Ouveillan · 11590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZAC LE SOLEIL COUCHANT OUVEILLAN 11590

Date d'autorisation

21/06/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 3397

Superficie du terrain

315 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt26/09/2016

Date d'autorisation21/06/2016

Ouverture du chantier26/09/2016

👤Demandeur

Code postal11100

LocalitéNARBONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneOuveillan (11269)

Code postal11590

AdresseZAC LE SOLEIL COUCHANT OUVEILLAN 11590

ParcellesC 3397

Superficie terrain315 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée92 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.