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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0092231500001
Ville de Oust · 09140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE D AULUS ILLOU OUST 09140
Date d'autorisation
01/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Z 1039
Superficie du terrain
2615 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation01/05/2015

👤Demandeur

Code postal09140
LocalitéSEIX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneOust (09223)
Code postal09140
AdresseRTE D AULUS ILLOU OUST 09140
ParcellesZ 1039
Superficie terrain2615 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo153 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.