Permis de construire n° PC 0452391300008 à Oussoy-en-Gâtinais

Permis de construire

N° PC 0452391300008

Ville de Oussoy-en-Gâtinais · 45290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LD LA PETITE BILLARDIERE L OUSSOY-EN-GATINAIS 45290

Date d'autorisation

28/05/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 419 · B 421

Superficie du terrain

1302 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt18/11/2016

Date d'autorisation28/05/2014

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire

DépartementLoiret (45)

CommuneOussoy-en-Gâtinais (45239)

Code postal45290

AdresseLD LA PETITE BILLARDIERE L OUSSOY-EN-GATINAIS 45290

ParcellesB 419 · B 421

Superficie terrain1302 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.