Permis de construire n° PC 0452391300003 à Oussoy-en-Gâtinais

Permis de construire

N° PC 0452391300003

Ville de Oussoy-en-Gâtinais · 45290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA PAGERIE OUSSOY-EN-GATINAIS 45290

Date d'autorisation

11/04/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 58

Superficie du terrain

6620 m²

Logements créés

Surface habitable créée

21 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation11/04/2013

👤Demandeur

Code postal45530

LocalitéSURY-AUX-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire

DépartementLoiret (45)

CommuneOussoy-en-Gâtinais (45239)

Code postal45290

AdresseLA PAGERIE OUSSOY-EN-GATINAIS 45290

ParcellesZL 58

Superficie terrain6620 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée21 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.