Permis de construire
N° PC 04523822B0001
Ville de Ousson-sur-Loire · 45250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS DES CORTILLAUX OUSSON SUR LOIRE 45250
Date d'autorisation
01/06/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 7 · ZB 4 · ZB 5
Superficie du terrain
110491 m²
Surface locaux créée
55 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation01/06/2022

👤Demandeur

Code postal45250
LocalitéOUSSON SUR LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneOusson-sur-Loire (45238)
Code postal45250
AdresseLE CLOS DES CORTILLAUX OUSSON SUR LOIRE 45250
ParcellesZB 7 · ZB 4 · ZB 5
Superficie terrain110491 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée55 m²
Surface agricole créée55 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.