1. Accueil
  2. Cadastre Ouhans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02544019P0001
Permis de construire
N° PC 02544019P0001
Ville de Ouhans · 25520
Bénéficiaire
MAGNENET
Adresse du terrain
RUE DU POLLUOT OUHANS 25520
Date d'autorisation
28/04/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 94
Superficie du terrain
417 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
← Toutes les autorisations à Ouhans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation28/04/2019
Ouverture du chantier24/03/2021
Achèvement des travaux17/03/2023

👤Demandeur

DénominationMAGNENET
SIRET61282073800047
SIREN612820738
Code postal25300
LocalitéHOUTAUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOuhans (25440)
Code postal25520
AdresseRUE DU POLLUOT OUHANS 25520
ParcellesZD 94
Superficie terrain417 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.