Permis de construire n° PC 02544017P0003 à Ouhans

Permis de construire

N° PC 02544017P0003

Ville de Ouhans · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE GRANDE OUHANS 25520

Date d'autorisation

03/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 89 · AB 90

Superficie du terrain

727 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Ouhans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation03/08/2017

Ouverture du chantier03/09/2017

Achèvement des travaux31/12/2020

👤Demandeur

Code postal25520

LocalitéOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOuhans (25440)

Code postal25520

Adresse4 RUE GRANDE OUHANS 25520

ParcellesAB 89 · AB 90

Superficie terrain727 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces3

Surface habitable avant346 m²

Surface habitable issue de transfo159 m²

Surface habitable démolie50 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.