Déclaration préalable de travaux n° DP 02544025P0001 à Ouhans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02544025P0001

Ville de Ouhans · 25520

Bénéficiaire

NW JOULES

Adresse du terrain

VC2 RUE DE LA COMBE OUHANS 25520

Date d'autorisation

22/04/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 20

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Ouhans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation22/04/2025

Ouverture du chantier22/06/2025

Achèvement des travaux24/09/2025

👤Demandeur

DénominationNW JOULES

SIRET83787140900020

SIREN837871409

Code postal75007

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOuhans (25440)

Code postal25520

AdresseVC2 RUE DE LA COMBE OUHANS 25520

ParcellesZI 20

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface publique créée17 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.