Permis de construire
N° PC 02544021P0004
Ville de Ouhans · 25520
Bénéficiaire
ABS QUARTER HORSES
Adresse du terrain
CERCOUR OUHANS 25520
Date d'autorisation
27/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 77
Superficie du terrain
62782 m²
Surface locaux créée
9 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation27/06/2021
Ouverture du chantier11/10/2021

👤Demandeur

DénominationABS QUARTER HORSES
SIRET89447587000016
SIREN894475870
Code postal25520
LocalitéOUHANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOuhans (25440)
Code postal25520
AdresseCERCOUR OUHANS 25520
ParcellesZH 77
Superficie terrain62782 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.