1. Accueil
  2. Cadastre Ouhans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02544015P0004
Permis de construire
N° PC 02544015P0004
Ville de Ouhans · 25520
Bénéficiaire
EARL BARCON FERRIERE
Adresse du terrain
RTE A FERRIERE OUHANS 25520
Date d'autorisation
15/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OC 383 · OC 381 · OC 379
Superficie du terrain
21700 m²
Surface locaux créée
240 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Ouhans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation15/09/2015

👤Demandeur

DénominationEARL BARCON FERRIERE
SIRET44824912800019
SIREN448249128
Code postal25520
LocalitéOUHANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOuhans (25440)
Code postal25520
AdresseRTE A FERRIERE OUHANS 25520
ParcellesOC 383 · OC 381 · OC 379
Superficie terrain21700 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1917 m²
Surface locaux créée240 m²
Surface agricole avant1917 m²
Surface agricole créée240 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.