Permis de construire n° PC 02544015P0001 à Ouhans

Permis de construire

N° PC 02544015P0001

Ville de Ouhans · 25520

Bénéficiaire

EARL BARCON FERRIERE

Adresse du terrain

LD A FERRIERE OUHANS 25520

Date d'autorisation

27/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OC 383 · OC 381 · OC 379

Superficie du terrain

21700 m²

Surface locaux créée

350 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation27/03/2015

👤Demandeur

DénominationEARL BARCON FERRIERE

SIRET44824912800019

SIREN448249128

Code postal25520

LocalitéOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOuhans (25440)

Code postal25520

AdresseLD A FERRIERE OUHANS 25520

ParcellesOC 383 · OC 381 · OC 379

Superficie terrain21700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1567 m²

Surface locaux créée350 m²

Surface agricole avant1567 m²

Surface agricole créée350 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.