Permis de construire n° PC 02544013P0002 à Ouhans

Permis de construire

N° PC 02544013P0002

Ville de Ouhans · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DE CRESILLE OUHANS 25520

Date d'autorisation

19/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 112

Superficie du terrain

1302 m²

Surface locaux créée

66 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation19/09/2013

Ouverture du chantier20/09/2013

👤Demandeur

Code postal25520

LocalitéOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOuhans (25440)

Code postal25520

Adresse1 RUE DE CRESILLE OUHANS 25520

ParcellesZH 112

Superficie terrain1302 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée66 m²

Surface agricole créée66 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.