Permis de construire n° PC 03939818D0005 à Ougney

Permis de construire

N° PC 03939818D0005

Ville de Ougney · 39350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE DU BARBOUX OUGNEY OUGNEY 0

Date d'autorisation

21/07/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 210

Superficie du terrain

815 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation21/07/2018

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOugney (39398)

Code postal39350

Adresse18 RUE DU BARBOUX OUGNEY OUGNEY 0

ParcellesZI 210

Superficie terrain815 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.