Permis de construire n° PC 03939815J0005 à Ougney

Permis de construire

N° PC 03939815J0005

Ville de Ougney · 39350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU VAL DE VEZE OUGNEY 39350

Date d'autorisation

07/01/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 371

Superficie du terrain

868 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation07/01/2016

Ouverture du chantier31/03/2016

Achèvement des travaux06/01/2017

👤Demandeur

Code postal39350

LocalitéTAXENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOugney (39398)

Code postal39350

AdresseRUE DU VAL DE VEZE OUGNEY 39350

ParcellesZI 371

Superficie terrain868 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.