Déclaration préalable de travaux n° DP 03939822D0005 à Ougney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03939822D0005

Ville de Ougney · 39350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU BARBOUX OUGNEY 39350

Date d'autorisation

15/03/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 58

Superficie du terrain

10800 m²

Surface locaux créée

160 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation15/03/2022

Ouverture du chantier15/03/2022

Achèvement des travaux01/04/2022

👤Demandeur

Code postal39350

LocalitéOUGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOugney (39398)

Code postal39350

AdresseRUE DU BARBOUX OUGNEY 39350

ParcellesZI 58

Superficie terrain10800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée160 m²

Surface agricole créée160 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.