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Permis de construire
N° PC 02543916D0002
Ville de Ougney-Douvot · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES SAHUS OUGNEY-DOUVOT 25640
Date d'autorisation
02/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 750
Superficie du terrain
815 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation02/07/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOugney-Douvot (25439)
Code postal25640
AdresseIMPASSE DES SAHUS OUGNEY-DOUVOT 25640
ParcellesD 750
Superficie terrain815 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.