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Permis de construire
N° PC 02543914D0004
Ville de Ougney-Douvot · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES CHENEVIERES OUGNEY-DOUVOT 25640
Date d'autorisation
23/02/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 747 · D 749 · D 751
Superficie du terrain
782 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt23/01/2016
Date d'autorisation23/02/2015
Ouverture du chantier09/09/2015
Achèvement des travaux23/01/2016

👤Demandeur

Code postal25480
LocalitéCOLE-VALENTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOugney-Douvot (25439)
Code postal25640
AdresseLOT LES CHENEVIERES OUGNEY-DOUVOT 25640
ParcellesD 747 · D 749 · D 751
Superficie terrain782 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.