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Permis de construire
N° PC 02543913D0001
Ville de Ougney-Douvot · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA FONTAINE OUGNEY LE BAS OUGNEY-DOUVOT 25640
Date d'autorisation
17/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 380 · B 379 · B 236
Superficie du terrain
488 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
19 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation17/12/2013
Ouverture du chantier01/03/2014

👤Demandeur

Code postal20166
LocalitéPIETROSELLA
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOugney-Douvot (25439)
Code postal25640
AdresseRUE DE LA FONTAINE OUGNEY LE BAS OUGNEY-DOUVOT 25640
ParcellesB 380 · B 379 · B 236
Superficie terrain488 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant128 m²
Surface habitable créée19 m²
Surface habitable issue de transfo128 m²
Surface habitable transformée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.