Permis de construire n° PC 02543921D0002 à Ougney-Douvot

Permis de construire

N° PC 02543921D0002

Ville de Ougney-Douvot · 25640

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE TRONCIN

Adresse du terrain

LES CHAPONS OUGNEY-DOUVOT 25640

Date d'autorisation

02/07/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 73

Superficie du terrain

4526 m²

Surface locaux créée

82 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation02/07/2021

Ouverture du chantier10/07/2021

Achèvement des travaux01/06/2022

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE TRONCIN

SIRET82932049800019

SIREN829320498

Code postal25640

LocalitéOUGNEY-DOUVOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOugney-Douvot (25439)

Code postal25640

AdresseLES CHAPONS OUGNEY-DOUVOT 25640

ParcellesAB 73

Superficie terrain4526 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1608 m²

Surface locaux créée82 m²

Surface agricole avant1608 m²

Surface agricole créée82 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.