Permis de construire
N° PC 02543912D0003
Ville de Ougney-Douvot · 25640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMPS DU CREUS OUGNEY-DOUVOT 25640
Date d'autorisation
09/04/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 863 · C 861 · C 859
Superficie du terrain
1433 m²
Surface locaux créée
440 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date d'autorisation09/04/2013

👤Demandeur

Code postal25640
LocalitéOUGNEY-DOUVOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOugney-Douvot (25439)
Code postal25640
AdresseCHAMPS DU CREUS OUGNEY-DOUVOT 25640
ParcellesC 863 · C 861 · C 859
Superficie terrain1433 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant336 m²
Surface locaux créée440 m²
Surface agricole avant336 m²
Surface agricole créée440 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.