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Permis de construire
N° PC 02147323R0012
Ville de Ouges · 21600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DU PAUTET OUGES 21110
Date d'autorisation
08/12/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 91
Superficie du terrain
875 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
73 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/12/2023
Ouverture du chantier08/04/2024
Achèvement des travaux04/01/2025

👤Demandeur

Code postal21110
LocalitéBRETENIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneOuges (21473)
Code postal21600
Adresse11 RUE DU PAUTET OUGES 21110
ParcellesBC 91
Superficie terrain875 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Surface habitable avant58 m²
Surface habitable créée73 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.