Permis de construire de la ville de Osselle

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Osselle
Code postal : 25320
Code INSEE de la commune : 25438

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02543823C0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/06/2023
Date d'ouverture de chantier :	15/10/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25410 SAINT-VIT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Chemin du Dessus du Villag Au Dessus du Pont OSSELLE-ROUTELLE 25410
Parcelle(s) concernée(s) : AA49 AA48
Superficie du terrain : 9508m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 125m2