Déclaration préalable de travaux n° DP 06443317L0011 à Osse-en-Aspe

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06443317L0011

Ville de Osse-en-Aspe · 64490

Bénéficiaire

ASS ABRI MONTAGNARD FOYER HEBERGEMENT

Adresse du terrain

QUARTIER BUGALA OSSE-EN-ASPE 64490

Date d'autorisation

28/08/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 361

Superficie du terrain

16683 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation28/08/2017

👤Demandeur

DénominationASS ABRI MONTAGNARD FOYER HEBERGEMENT

SIRET31390651300038

SIREN313906513

Code postal64490

LocalitéOSSE-EN-ASPE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementPyrénées Atlantiques (64)

CommuneOsse-en-Aspe (64433)

Code postal64490

AdresseQUARTIER BUGALA OSSE-EN-ASPE 64490

ParcellesC 361

Superficie terrain16683 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.