Déclaration préalable de travaux
N° DP 06443324L0005
Ville de Osse-en-Aspe · 64490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI CHEMIN DE LANGOUST OSSE EN ASPE 64490
Date d'autorisation
21/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 997
Superficie du terrain
2076 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
10 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation21/01/2025

👤Demandeur

Code postal64490
LocalitéOSSE EN ASPE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementPyrénées Atlantiques (64)
CommuneOsse-en-Aspe (64433)
Code postal64490
AdresseCHEMI CHEMIN DE LANGOUST OSSE EN ASPE 64490
ParcellesB 997
Superficie terrain2076 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant35 m²
Surface habitable créée10 m²
Surface habitable issue de transfo35 m²
Surface habitable démolie35 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.