Permis de construire n° PC 0254372400001 à Osse

Permis de construire

N° PC 0254372400001

Ville de Osse · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

0 RUE DES EGLANTIERS OSSE 25360

Date d'autorisation

28/06/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 36

Superficie du terrain

1640 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation28/06/2024

Ouverture du chantier23/09/2024

Achèvement des travaux02/01/2026

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéNANCRAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsse (25437)

Code postal25360

Adresse0 RUE DES EGLANTIERS OSSE 25360

ParcellesZE 36

Superficie terrain1640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.