Permis de construire n° PC 02543717C0012 à Osse

Permis de construire

N° PC 02543717C0012

Ville de Osse · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE CHAMPLIVE OSSE 25360

Date d'autorisation

09/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 90 · ZA 87 · ZA 76

Superficie du terrain

860 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation09/01/2018

Ouverture du chantier09/04/2018

Achèvement des travaux13/08/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsse (25437)

Code postal25360

AdresseROUTE DE CHAMPLIVE OSSE 25360

ParcellesZA 90 · ZA 87 · ZA 76

Superficie terrain860 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée102 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.