Permis de construire n° PC 02543717C0011 à Osse

Permis de construire

N° PC 02543717C0011

Ville de Osse · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 RUE DE LA LIBERTE OSSE 25360

Date d'autorisation

08/09/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 95

Superficie du terrain

434 m²

Logements créés

Surface habitable créée

32 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation08/09/2017

Ouverture du chantier08/01/2018

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéOSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsse (25437)

Code postal25360

Adresse17 RUE DE LA LIBERTE OSSE 25360

ParcellesD 95

Superficie terrain434 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant170 m²

Surface habitable créée32 m²

Surface habitable issue de transfo189 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.