Permis de construire n° PC 02543715C0006 à Osse

Permis de construire

N° PC 02543715C0006

Ville de Osse · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PRE CARY OSSE 25360

Date d'autorisation

18/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 107

Superficie du terrain

1725 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation18/02/2016

Ouverture du chantier13/06/2016

Achèvement des travaux26/06/2017

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéVERNIERFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsse (25437)

Code postal25360

AdresseRUE DU PRE CARY OSSE 25360

ParcellesZE 107

Superficie terrain1725 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.