Permis d'aménager n° PA 02543716C0001 à Osse

Permis d'aménager

N° PA 02543716C0001

Ville de Osse · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE CHEZ CARY OSSE 25360

Date d'autorisation

13/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 141

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/12/2016

Ouverture du chantier20/12/2016

Achèvement des travaux06/01/2017

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéOSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOsse (25437)

Code postal25360

AdresseDERRIERE CHEZ CARY OSSE 25360

ParcellesZE 141

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.