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Permis de construire
N° PC 02543715C0002
Ville de Osse · 25360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU CARRE OSSE 25360
Date d'autorisation
01/09/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 63
Superficie du terrain
29300 m²
Surface locaux créée
244 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation01/09/2015
Ouverture du chantier10/09/2015

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéOSSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOsse (25437)
Code postal25360
AdresseAU CARRE OSSE 25360
ParcellesZB 63
Superficie terrain29300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant440 m²
Surface locaux créée244 m²
Surface agricole avant440 m²
Surface agricole créée244 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.