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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09547624O0091
Ville de Osny · 95520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE CHATEAUBRIAND OSNY 95520
Date d'autorisation
16/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
36 167
Superficie du terrain
894 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/09/2024

👤Demandeur

Code postal95520
LocalitéOSNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneOsny (95476)
Code postal95520
Adresse14 RUE CHATEAUBRIAND OSNY 95520
Parcelles36 167
Superficie terrain894 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant124 m²
Surface habitable créée20 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.