1. Accueil
  2. Cadastre Osny
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09547622U0037
Permis de construire
N° PC 09547622U0037
Ville de Osny · 95520
Bénéficiaire
SCI DU VAUVAROIS
Adresse du terrain
41 RUE DU VAUVAROIS OSNY 95520
Date d'autorisation
19/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 619
Superficie du terrain
204 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
← Toutes les autorisations à Osny Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation19/10/2022

👤Demandeur

DénominationSCI DU VAUVAROIS
SIRET90209336800014
SIREN902093368
Code postal60240
LocalitéCOURCELLES-LES-GISORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneOsny (95476)
Code postal95520
Adresse41 RUE DU VAUVAROIS OSNY 95520
ParcellesAP 619
Superficie terrain204 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.