Permis de construire
N° PC 0954761500028
Ville de Osny · 95520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1A RUE DU CLOS FLEURI OSNY 95520
Date d'autorisation
03/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YC 208
Superficie du terrain
1980 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
264 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/09/2015

👤Demandeur

Code postal95690
LocalitéFROUVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneOsny (95476)
Code postal95520
Adresse1A RUE DU CLOS FLEURI OSNY 95520
ParcellesYC 208
Superficie terrain1980 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée264 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.