Permis de construire n° PC 09547613U0047 à Osny

Permis de construire

N° PC 09547613U0047

Ville de Osny · 95520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DU MUGUET LOT 4 OSNY 95520

Date d'autorisation

24/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 385 · AH 633

Superficie du terrain

410 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/04/2014

Date d'autorisation24/12/2013

Ouverture du chantier01/04/2014

Achèvement des travaux10/07/2014

👤Demandeur

Code postal92230

LocalitéGENEVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneOsny (95476)

Code postal95520

Adresse12 RUE DU MUGUET LOT 4 OSNY 95520

ParcellesAH 385 · AH 633

Superficie terrain410 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée109 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.