Déclaration préalable de travaux n° DP 05237022N0003 à Osne-le-Val

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05237022N0003

Ville de Osne-le-Val · 52300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

27 GRANDE RUE OSNE-LE-VAL 52300

Date d'autorisation

14/04/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YW 24

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

50 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation14/04/2022

Ouverture du chantier14/08/2022

Achèvement des travaux21/04/2023

👤Demandeur

Code postal52300

LocalitéOSNE-LE-VAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementHaute Marne (52)

CommuneOsne-le-Val (52370)

Code postal52300

Adresse27 GRANDE RUE OSNE-LE-VAL 52300

ParcellesYW 24

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée50 m²

Surface agricole créée50 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.