Permis de construire
N° PC 05237022N0001
Ville de Osne-le-Val · 52300
Bénéficiaire
SCI DU LION
Adresse du terrain
RUE DE VERDUN OSNE-LE-VAL 52300
Date d'autorisation
08/08/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 229
Superficie du terrain
Logements créés
2
Surface habitable créée
49 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation08/08/2022

👤Demandeur

DénominationSCI DU LION
SIRET82898699200018
SIREN828986992
Code postal52300
LocalitéOSNE-LE-VAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaute Marne (52)
CommuneOsne-le-Val (52370)
Code postal52300
AdresseRUE DE VERDUN OSNE-LE-VAL 52300
ParcellesAC 229
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée49 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.