Permis de construire n° PC 05237021N0001 à Osne-le-Val

Permis de construire

N° PC 05237021N0001

Ville de Osne-le-Val · 52300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20BIS GRANDE RUE OSNE-LE-VAL 52300

Date d'autorisation

30/06/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 74

Superficie du terrain

119 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation30/06/2021

👤Demandeur

Code postal52300

LocalitéOSNE-LE-VAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementHaute Marne (52)

CommuneOsne-le-Val (52370)

Code postal52300

Adresse20BIS GRANDE RUE OSNE-LE-VAL 52300

ParcellesAC 74

Superficie terrain119 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo110 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.