Permis de construire
N° PC 00257615S0002
Ville de Osly-Courtil · 02290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RTE DE FONTENOY OSLY-COURTIL 02290
Date d'autorisation
20/08/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 99 · ZI 96
Superficie du terrain
3238 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/08/2015
Ouverture du chantier26/10/2015

👤Demandeur

Code postal02290
LocalitéOSLY-COURTIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementAisne (02)
CommuneOsly-Courtil (02576)
Code postal02290
Adresse2 RTE DE FONTENOY OSLY-COURTIL 02290
ParcellesZI 99 · ZI 96
Superficie terrain3238 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant88 m²
Surface habitable issue de transfo88 m²
Surface habitable transformée88 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.