1. Accueil
  2. Cadastre Osenbach
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06825115B0003
Permis de construire
N° PC 06825115B0003
Ville de Osenbach · 68570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU VIGNOBLE OSENBACH 68570
Date d'autorisation
09/07/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
9 214
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
325 m²
← Toutes les autorisations à Osenbach Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/07/2015
Ouverture du chantier10/12/2015

👤Demandeur

Code postal68840
LocalitéPULVERSHEIM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementHaut Rhin (68)
CommuneOsenbach (68251)
Code postal68570
AdresseRUE DU VIGNOBLE OSENBACH 68570
Parcelles9 214
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée325 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.