Permis de construire n° PC 06443113X1004 à Os-Marsillon

Permis de construire

N° PC 06443113X1004

Ville de Os-Marsillon · 64150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA COURNAÃÂRE OS MARSILLON 64150

Date d'autorisation

09/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 561 · AC 562

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/08/2013

Ouverture du chantier01/09/2013

Achèvement des travaux30/01/2014

👤Demandeur

Code postal64150

LocalitéLAHOURCADE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementPyrénées Atlantiques (64)

CommuneOs-Marsillon (64431)

Code postal64150

AdresseRUE DE LA COURNAÃÂRE OS MARSILLON 64150

ParcellesAC 561 · AC 562

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.