Déclaration préalable de travaux n° DP 04411413Z0137 à Orvault

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04411413Z0137

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 AVENU ALEXANDRE GOUPIL ORVAULT 44700

Date d'autorisation

30/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CX 579

Superficie du terrain

659 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation30/05/2013

Ouverture du chantier30/10/2013

Achèvement des travaux23/10/2014

👤Demandeur

Code postal44360

LocalitéSAINT ETIENNE DE MONTLUC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse15 AVENU ALEXANDRE GOUPIL ORVAULT 44700

ParcellesCX 579

Superficie terrain659 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo52 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.