Permis de construire n° PC 0441142500054 à Orvault

Permis de construire

N° PC 0441142500054

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

ILOT MAIRIE

Adresse du terrain

RUE DE L'HOTEL DE VILLE ORVAULT 44700

Date d'autorisation

10/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CB 62 · CB 63 · CB 67

Superficie du terrain

2096 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1686 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt12/12/2025

Date d'autorisation10/03/2026

👤Demandeur

DénominationILOT MAIRIE

SIRET99413720600011

SIREN994137206

Code postal44000

LocalitéNANTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

AdresseRUE DE L'HOTEL DE VILLE ORVAULT 44700

ParcellesCB 62 · CB 63 · CB 67

Superficie terrain2096 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)28

dont collectifs28

Logements 1 pièce3

Logements 2 pièces10

Logements 3 pièces13

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée1686 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.