Permis de construire n° PC 0441142500053 à Orvault

Permis de construire

N° PC 0441142500053

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

ILOT VIEUX CHENE

Adresse du terrain

DU RAFFUNEAU ORVAULT 44700

Date d'autorisation

13/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CC 648 · CC 647 · CC 412

Superficie du terrain

3924 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3515 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt12/12/2025

Date d'autorisation13/03/2026

👤Demandeur

DénominationILOT VIEUX CHENE

SIRET99416857300016

SIREN994168573

Code postal44000

LocalitéNANTES

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

AdresseDU RAFFUNEAU ORVAULT 44700

ParcellesCC 648 · CC 647 · CC 412

Superficie terrain3924 m²

Zone opérationnelle2

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)56

dont collectifs56

Logements 1 pièce4

Logements 2 pièces23

Logements 3 pièces20

Logements 4 pièces6

Logements 5 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée3515 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.